Arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l’indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées Le
30 septembre 2023
Rémunération, garanties, protections
Arrêté du 31 juillet 2023 portant nomination (régisseuse de recettes et mandataire suppléante) Par arrêté du ministre des armées en
29 septembre 2023
Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination (régisseur de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des armées en date
23 septembre 2023
Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination (mandataire suppléant d’une régie de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des
23 septembre 2023
Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du
22 septembre 2023
Décret n° 2023-687 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 97-900 du 1er octobre 1997 fixant les modalités de
20 septembre 2023
Décret n° 2023-685 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 2020-1782 du 30 décembre 2020 créant une indemnité spécifique
19 septembre 2023
Arrêté du 27 juillet 2023 portant application du décret n° 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des
18 septembre 2023
Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
18 septembre 2023
Décret n° 2023-681 du 20 juillet 2023 modifiant le décret n° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la
17 septembre 2023
Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit
16 septembre 2023
Décret n° 2023-678 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de
16 septembre 2023
Arrêté du 21 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services du
13 septembre 2023
Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2017 portant application du décret n° 2017-1663 du 6 décembre
6 septembre 2023
Arrêté du 11 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 pris pour l’application du décret n° 2023-396 du 24
5 septembre 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port