Arrêté du 23 août 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et
15 novembre 2024
Organisation
Décision N° 2174/ARM/DCSCA/DICOM-FAZSOI du 20 août 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la
15 novembre 2024
Décision N° 811/ARM/SCA/PFC-Est du 27 août 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la
14 novembre 2024
Décision N° 602579/ARM/SGA/SID/ESID-LYON/DP/BED du 26 août 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de l’établissement
14 novembre 2024
Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du
13 novembre 2024
Arrêté du 27 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2021 pris pour l’application des articles R. 632-55 et R.
13 novembre 2024
Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 9 août 2024 modifiant l’annexe de l’arrêté du 2 juin 2020 fixant
13 novembre 2024
Arrêté du 8 octobre 2024 portant délégation de signature (ministère des armées et des anciens combattants) Le ministre des armées
10 novembre 2024
Arrêté du 18 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau
7 novembre 2024
Décision du 24 septembre 2024 portant délégation de signature (direction nationale de la police judiciaire) Cliquez ici pour lire la
5 novembre 2024
Décision du 1er octobre 2024 portant délégation de signature (inspection générale de la police nationale) Cliquez ici pour lire la
5 novembre 2024
Décision du 1er octobre 2024 portant délégation de signature (inspection générale de la police nationale) Cliquez ici pour lire la
5 novembre 2024
Décision du 17 octobre 2024 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Le directeur du personnel
3 novembre 2024
Décision du 14 octobre 2024 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air et de l’espace) Cliquez ici pour
2 novembre 2024
Décision du 24 septembre 2024 portant délégation de signature en matière d’exercice des droits d’accès direct aux traitements automatisés de
2 novembre 2024
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port