ARRÊTÉ fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 8
Organisation
Décret n° 2024-994 du 7 novembre 2024 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre des armées et des
INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause Cliquez ici pour lire la
ARRÊTÉ N° 1095/ARM/EMM/MGM modifiant l’arrêté n° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes
DÉCISION portant reconduction de la délégation de gestion relative à la participation en personnel militaire de la division des affaires
INSTRUCTION modifiant l’instruction du 14 mai 2018 relative à l’exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées Cliquez
INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine Cliquez ici pour lire
INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine Cliquez ici pour lire
INSTRUCTION N° 0-1633-2023/ARM/DPMM/2/CARR relative aux règles de mobilité liées au cours du brevet supérieur, à titre expérimental, pour certaines spécialités
INSTRUCTION N° 1/ARM/EMM/OPS/EMO-M/OG-SA relative à la conduite à tenir en cas d’évènement aéronautique Cliquez ici pour lire la suite Source
INSTRUCTION N° 53/ARM/EMM/PS/ORT relative aux enquêtes de commandement dans la Marine Cliquez ici pour lire la suite Source : BOC
DÉCISION N° 505073/ARM/EMAT/SCPS/BORG/NP portant création du commandement du combat du futur Cliquez ici pour lire la suite Source : BOC
Instruction provisoire N° 502483/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 22 août 2024 relative à l’organisation de la direction centrale du service d’infrastructure de la
Décision N° 664/ARM/DSEO du 23 août 2024 portant délégation de signature (service de l’énergie opérationnelle) Cliquez ici pour lire la
Décision N° 01D24025733/ARM/DGA/SSDI du 26 août 2024 portant délégation de signature en matière de décisions d’habilitation à connaître des informations
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port