Arrêté du 18 novembre 2022 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale Cliquez ici
25 janvier 2023
Organisation
Décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (service de la sécurité de défense et des systèmes d’information) Le
22 janvier 2023
Arrêté du 12 décembre 2022 pris pour l’application du 8° de l’article L. 3212-2 du code général de la propriété
22 janvier 2023
Arrêté du 12 décembre 2022 portant répartition des sièges au sein des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité
21 janvier 2023
Décision du 7 décembre 2022 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2023 (armée active) Par décision du ministre de
19 janvier 2023
Décret du 8 décembre 2022 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées) La Première ministre, Sur le rapport
18 janvier 2023
Arrêté du 5 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d’emploi de la police nationale Le
18 janvier 2023
Décret n° 2022-1533 du 7 décembre 2022 relatif au supplément de pension au titre de l’indemnité équivalente à la majoration
18 janvier 2023
Décision du 16 novembre 2022 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié sur titres à des praticiens
17 janvier 2023
Décision du 16 novembre 2022 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée et dans la
16 janvier 2023
Décision du 16 novembre 2022 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée et dans la
16 janvier 2023
Décision du 16 novembre 2022 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des militaires servant en
16 janvier 2023
Arrêté du 2 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2021 organisant l’attribution de la prime de commandement et de
15 janvier 2023
Arrêté du 5 décembre 2022 fixant pour l’année 2023 le contingent des pécules prévu par l’article L. 4139-8 du code
15 janvier 2023
Arrêté du 18 novembre 2022 modifiant l’annexe de l’arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au
13 janvier 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port