Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l’arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude
23 mai 2023
Organisation
Décret n° 2023-271 du 14 avril 2023 portant création d’une indemnité versée aux représentants des retraités militaires au sein du
22 mai 2023
Arrêté du 14 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Route d’Audierne, dans la région de Pluguffan
21 mai 2023
Arrêté du 14 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Saint Pierre, dans la région de Penmarch
21 mai 2023
Arrêté du 16 mars 2023 modifiant l’arrêté du 2 février 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du
21 mai 2023
Arrêté du 31 mars 2023 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation de membres du
18 mai 2023
Décision du 6 avril 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat) Le directeur de la sécurité
18 mai 2023
Arrêté du 7 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Saint Pierre, dans la région de Penmarc’h
18 mai 2023
Arrêté du 7 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Route d’Audierne, dans la région de Pluguffan
18 mai 2023
Arrêté du 27 mars 2023 modifiant l’arrêté du 7 décembre 2020 habilitant le ministre de l’intérieur à instituer des régies
15 mai 2023
Arrêté du 27 mars 2023 fixant la liste des secteurs et unités d’encadrement prioritaire en application du décret n° 2004-1439
15 mai 2023
Décision du 3 avril 2023 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Le directeur central
14 mai 2023
Décision du 3 avril 2023 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service de la protection) Le
13 mai 2023
Arrêté du 27 mars 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Pluguffan dans la région de Pluguffan (29),
12 mai 2023
Décision du 31 mars 2023 modifiant la décision du 17 octobre 2022 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)
11 mai 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port