Décision du 30 octobre 2023 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Le directeur central
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 44
Organisation
Arrêté du 19 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 4 août 2023 fixant la liste des formations spécialisées et la durée
Décret n° 2023-1001 du 30 octobre 2023 modifiant diverses dispositions statutaires applicables à certains militaires engagés Publics concernés : sous-officiers
Décision du 20 octobre 2023 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service national de police scientifique)
Décision du 20 octobre 2023 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Le major général de l’armée de
Arrêté du 17 octobre 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Par arrêté du ministre
Décision du 24 octobre 2023 portant délégation de signature (direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la
Arrêté du 11 octobre 2023 portant création de l’instance d’évaluation collégiale des agents relevant de l’encadrement supérieur de l’Etat au
Arrêté du 11 octobre 2023 fixant la composition des membres de l’instance d’évaluation collégiale des agents relevant de l’encadrement supérieur
Décret du 19 octobre 2023 portant délégation de signature (ministère des armées) La Première ministre, Sur le rapport du ministre
Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 26 février 2013 pris en application du I de l’article 15 du
Décision du 9 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la maintenance aéronautique) Le directeur de la maintenance aéronautique,
Décision du 9 octobre 2023 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – service des technologies des
Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l’institut de recherche stratégique de l’Ecole
Décision du 20 septembre 2023 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service national des enquêtes administratives
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port