Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2021 organisant l’attribution de la prime de commandement et de
Accueil » Armées françaises » Organisation » Page 43
Organisation
Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 février 2008 fixant les attributions, l’organisation et le fonctionnement de la
Décret n° 2023-1108 du 29 novembre 2023 portant création des services déconcentrés de la police nationale Publics concernés : administrations
Décret n° 2023-1109 du 29 novembre 2023 modifiant diverses dispositions relatives à la police nationale Publics concernés : autorités judiciaires
Arrêté du 29 novembre 2023 relatif aux services départementaux de la police aux frontières et au service de la police
Décision du 20 novembre 2023 modifiant la décision du 10 octobre 2023 portant délégation de signature (direction nationale de la
Décision du 16 novembre 2023 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le chef d’état-major de la marine, Vu
Décision du 15 novembre 2023 portant délégation de signature (direction des opérations de la direction générale de l’armement) Le directeur
Décret n° 2023-1039 du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions générales applicables aux fonctionnaires et aux agents contractuels de la
Décision du 10 novembre 2023 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des opérations et de
Arrêté du 2 novembre 2023 portant délégation de signature (ministère des armées) Le ministre des armées, Vu le code de la
Décret n° 2023-1012 du 31 octobre 2023 modifiant en matière d’organisation de la police nationale le code de la sécurité
Décision du 26 octobre 2023 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse) Le directeur du
Décret n° 2023-1013 du 2 novembre 2023 relatif aux services déconcentrés et à l’organisation de la police nationale Cliquez ici
Décision du 30 octobre 2023 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Le directeur central
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port