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Organisation

27/12/2023: Montants Planchers de Rémunération pour Agents de la Défense

Arrêté du 27 décembre 2023 relatif aux montants planchers de la part fixe de la rémunération prévus à l’article 7

30 janvier 2024

26/12/2023: Plafonds Effectifs 2024 pour Certains Corps d’Officiers Militaires

Arrêté du 26 décembre 2023 fixant pour l’année 2024 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers

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29 janvier 2024

26/12/2023: Plafonds Effectifs 2024 des MITHA des Hôpitaux Militaires

Arrêté du 26 décembre 2023 fixant pour l’année 2024 les plafonds des effectifs des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux

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29 janvier 2024

26/12/2023: Plafonds Effectifs 2024, Corps Militaire du Contrôle Général

Arrêté du 26 décembre 2023 fixant pour l’année 2024 les plafonds des effectifs des membres du corps militaire du contrôle

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29 janvier 2024

27/12/2023: Titres/Diplômes pour Ingénieurs, Cadres et Techniciens de la Défense

Arrêté du 27 décembre 2023 fixant, en application de l’article 3 du décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif

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29 janvier 2024

Décret 2023-1301: Agents Contractuels Défense, Direction Armement/Aéro

Décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif à certains agents contractuels du ministère de la défense en fonction à

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28 janvier 2024

26/12/2023: Mesures de Transformation et Indemnités dans le Ministère des Armées

Arrêté du 26 décembre 2023 désignant les mesures de transformation des états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère

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28 janvier 2024

26/12/2023: Plafonds Effectifs 2024 pour Ingénieurs Militaires et Armement

Arrêté du 26 décembre 2023 fixant pour l’année 2024 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs

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28 janvier 2024

21/12/2023: Normes Médicales pour Commissaires et Aumôniers Militaires

Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux commissaires des

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27 janvier 2024

18/12/2023: Modification des Règles sur la Prévention des Risques Pro

Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 9 avril 2013 fixant les modalités de désignation et les attributions du

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26 janvier 2024

Recrutement 2024 : Adjoint Admin, Intérieur/Outre-Mer, Police Frontières

Arrêté du 22 décembre 2023 fixant les conditions d’organisation du recrutement sans concours d’adjoints administratifs de l’intérieur et de l’outre-mer

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26 janvier 2024

Arrêté 18/12/2023: Modification des Dispositions de Prévention au Ministère de la Défense

Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère

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25 janvier 2024

Décret 2023-1236: Promotion Fonctionnelle du Personnel Militaire

Décret n° 2023-1236 du 21 décembre 2023 relatif à la promotion fonctionnelle du personnel militaire Publics concernés : officiers, sous-officiers

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24 janvier 2024

Arrêté 22/12/2023: Accès et Organisation des Examens pour Officier de Police Judiciaire

Arrêté du 22 décembre 2023 relatif aux conditions d’accès et à l’organisation des examens techniques d’officier de police judiciaire de