Décret n° 2024-414 du 3 mai 2024 modifiant la désignation du site internet sur lequel sont publiés les documents administratifs
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Organisation
Décision du 16 avril 2024 portant attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié sur titres à des praticiens
Arrêté du 26 avril 2024 fixant le nombre de postes offerts à l’examen professionnel d’accès au grade de technicien supérieur
Arrêté du 25 avril 2024 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Marseille (Bouches-du-Rhône) identifiée « ZIT
Arrêté du 24 avril 2024 fixant l’organisation générale des forces de l’armée de terre Le ministre des armées, Vu le code
Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l’état-major de l’armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef
Arrêté du 22 avril 2024 modifiant l’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès
Arrêté du 23 avril 2024 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Par arrêté du ministre
Arrêté du 23 avril 2024 modifiant l’arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l’armée de l’air des sous-officiers
Arrêté du 17 avril 2024 portant attribution de la qualité d’officier de police judiciaire aux agents du corps d’encadrement et
Arrêté du 18 avril 2024 portant nomination des membres du comité de présélection ministériel pour la sélection de la liste
Arrêté du 22 avril 2024 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation des officiers de carrière de l’armée de
Arrêté du 22 avril 2024 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation d’un membre du
Décret n° 2024-379 du 25 avril 2024 relatif à l’indemnité d’absence missionnelle des personnels actifs et des personnels scientifiques de
Décret n° 2024-378 du 25 avril 2024 relatif à l’attribution d’une indemnité de sujétion spécifique au bénéfice de certains fonctionnaires
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