Décision du 28 mars 2023 modifiant la décision du 24 août 2022 portant délégation de signature (état-major de la marine)
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Marine nationale
16ème législature Question N° 4275 de M. Mansour Kamardine (Les Républicains – Mayotte ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > outre-mer
Arrêté du 21 mars 2023 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 pris pour l’application dans la gendarmerie nationale des articles
Arrêté du 23 février 2023 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
Décret du 22 février 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État
Arrêté du 17 février 2023 fixant le nombre de places offertes en 2023 aux concours externes d’admission en première année
Décret n° 2023-109 du 17 février 2023 étendant aux militaires relevant du ministre chargé de la mer l’application du décret
Question N° 2921 de Mme Louise Morel (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Bas-Rhin ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense
Décret du 4 janvier 2023 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d’État
Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes d’admission en première année à
Décision du 16 décembre 2022 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2023 (corps d’officiers de la marine nationale administrés
Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d’admission à l’Ecole militaire de la
Arrêté du 9 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Par
Arrêté du 31 octobre 2022 portant nomination du directeur adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Par
Décret du 2 novembre 2022 portant nomination dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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