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Marine nationale

Arrêté du 20 novembre 2024 : application 2024 de l’article R. 4221-21 pour les réservistes

Arrêté du 20 novembre 2024 portant, pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application

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3 décembre 2024

Décret du 8 novembre 2024 : Promotion et nomination à l’Ordre du Mérite des militaires

Décret du 8 novembre 2024 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite en faveur des militaires n’appartenant pas

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24 novembre 2024

Décret du 8 novembre 2024 : Promotion et nomination à la Légion d’honneur des militaires

Décret du 8 novembre 2024 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires

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22 novembre 2024

Attribution du brevet supérieur technique pour le personnel militaire de la Marine

INSTRUCTION N° 21/ARM/DPMM/2/PIL relative à l’attribution du brevet supérieur technique (personnel militaire de la Marine) Cliquez ici pour lire la

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20 novembre 2024

Emplois éligibles à la prime de commandement pour les militaires de la Marine nationale

ARRÊTÉ N° 1030-2023/ARM/DPMM/EFF fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux

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19 novembre 2024

Création des unités de réserve opérationnelle de la Marine : UROM NUM et UROM SLM

DÉCISION N° 1090/ARM/EMM/MGM portant création de l’unité de réserve opérationnelle de la Marine « experts du numérique » (UROM NUM)

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18 novembre 2024

INSTRUCTION N° 90/ARM/DPMM/PM2 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports

INSTRUCTION N° 90/ARM/DPMM/PM2 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports Cliquez ici

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18 novembre 2024

Modification de l’arrêté sur les formations et organismes du chef d’état-major de la Marine

ARRÊTÉ N° 1095/ARM/EMM/MGM modifiant l’arrêté n° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes

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18 novembre 2024

INSTRUCTION N° 91/ARM/DPMM/2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports

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18 novembre 2024

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine Cliquez ici pour lire

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17 novembre 2024

Instruction provisoire N° 102 sur l’organisation et le fonctionnement de l’échelon central de la Marine

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine Cliquez ici pour lire

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17 novembre 2024

Instruction N° 0-1633-2023 sur la mobilité expérimentale pour le brevet supérieur en Marine

INSTRUCTION N° 0-1633-2023/ARM/DPMM/2/CARR relative aux règles de mobilité liées au cours du brevet supérieur, à titre expérimental, pour certaines spécialités

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17 novembre 2024

INSTRUCTION N° 53/ARM/EMM/PS/ORT relative aux enquêtes de commandement dans la Marine.

INSTRUCTION N° 53/ARM/EMM/PS/ORT relative aux enquêtes de commandement dans la Marine Cliquez ici pour lire la suite Source : BOC

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16 novembre 2024

Décision du 17 octobre 2024 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine)

Décision du 17 octobre 2024 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Le directeur du personnel

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3 novembre 2024

Changement de port-base du sous-marin nucléaire d’attaque Tourville – Décision du 6 août 2024

Décision N° 1205/ARM/EMM/MGM du 06 août 2024 portant changement de port-base du sous-marin nucléaire d’attaque Tourville Cliquez ici pour lire