ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement
3 janvier 2015
Légion étrangère
Décret du 20 août 2014 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires
24 août 2014
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et privé. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 juillet 2009 portant délégation
1 août 2014
Décret n° 2014-562 du 30 mai 2014 relatif à l’organisation et au fonctionnement du foyer d’entraide de la Légion étrangère
31 mai 2014
Décret du 10 octobre 2013 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires
12 octobre 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD relative aux missions et à l’organisation de l’échelon
11 mai 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 585/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
7 avril 2013
Décret n° 2012-905 du 23 juillet 2012 relatif aux droits à permissions des militaires servant à titre étranger NOR: DEFH1206447D
25 juillet 2012
Arrêté du 25 juin 2012 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau
6 juillet 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative
29 mars 2012
Décret du 16 février 2012 portant nomination Source: JORF n°0042 du 18 février 2012 page 2826 texte n° 3
18 février 2012
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ». DÉCISION N° D-11-006378/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création de l’unité de commandement
26 septembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-chef « performance synthèse ». NOTE N° 89/DEF/EMAA/MGAA portant dissolution de la base aérienne
25 septembre 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : sous-chef d’état-major « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ portant dissolution de l’unité marine
25 septembre 2011
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ; département « marine ».
24 septembre 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port