Aubagne, lundi 30 avril 2018 Seul le prononcé fait foi Officiers, sous-officiers, caporaux-chefs, caporaux, clairons et légionnaires, La Légion étrangère
1 mai 2018
Légion étrangère
Décision du 6 avril 2018 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0093 du 21 avril 2018 texte n° 59
23 avril 2018
Arrêté du 21 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration du foyer d’entraide de la Légion étrangère Source: JORF n°0081 du
20 avril 2018
Une information judiciaire pour homicides involontaires a été ouverte à Lyon sur la mort de six légionnaires dans une avalanche
10 janvier 2018
Il a servi pendant 10 ans dans la Légion étrangère. En situation irrégulière, il doit quitter la France « Il justifie
19 novembre 2017
Décret du 16 août 2017 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires
20 août 2017
Décision du 10 juillet 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0168 du 20 juillet 2017 texte n° 75
21 juillet 2017
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juillet 2016 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12
20 juin 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux engagements
17 mai 2017
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT/CAB/LEG portant organisation du conseil de la légion étrangère. Du 3 mars
14 mai 2017
Par Sébastien RONPHE, élève-avocat, et Elodie MAUMONT, avocat associé Les militaires n’ont aucune obligation de signer un bulletin de sanction.
19 avril 2017
Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0087 du 12 avril 2017 texte n° 61
12 avril 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au mariage
23 février 2017
Etrangers. L’article L. 511-1 du CESEDA prévoit qu’il faut résider hors de France pour demander l’abrogation d’une interdiction de retour
15 février 2017
Etrangers. Un étranger peut demander à l’administration, à titre subsidiaire, de lui accorder un titre de séjour pour motifs exceptionnels
1 décembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port