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Légion étrangère

Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination au conseil d’administration du foyer d’entraide de la légion étrangère

Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination au conseil d’administration du foyer d’entraide de la légion étrangère Source: JORF n°0195

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1 septembre 2019

Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination du directeur général du foyer d’entraide de la légion étrangère

Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination du directeur général du foyer d’entraide de la légion étrangère Source: JORF n°0186

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19 août 2019

Décret du 7 août 2019 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre d’un militaire servant à titre étranger

Décret du 7 août 2019 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre d’un militaire

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14 août 2019

Arrêté du 30 juillet 2019 relatif au concours militaire d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Arrêté du 30 juillet 2019 relatif au concours militaire d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier pour le personnel

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13 août 2019

Arrêté du 30 avril 2019 portant renouvellement des mandats du directeur général et du directeur général adjoint du foyer d’entraide de la légion étrangère

Arrêté du 30 avril 2019 portant renouvellement des mandats du directeur général et du directeur général adjoint du foyer d’entraide

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14 juillet 2019

CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2020.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau « politique des ressources humaines » CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement

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5 juillet 2019

ARRÊTÉ N° 504273/ARM/EMAT/PS/BAJ fixant les modalités d’attribution aux militaires des récompenses liées au service ou à l’exercice d’une activité professionnelle.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau d’appui juridique ARRÊTÉ N° 504273/ARM/EMAT/PS/BAJ fixant les modalités d’attribution aux militaires des récompenses liées au

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23 juin 2019

Décision du 18 mars 2019 portant promotion dans l’armée active

Décision du 18 mars 2019 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0080 du 4 avril 2019 texte n° 82

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9 avril 2019

DE NOUVELLES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DELIVRANCE DU CERTIFICAT DE BONNE CONDUITE AUX LEGIONNAIRES (Par Maître Aïda MOUMNI, avocat associé)

Par décret n° 2018-1096 du 6 décembre 2018 et publié au journal officiel du 8 décembre 2018, le Ministère des armées

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18 février 2019

Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l’application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives à la lutte contre l’immigration irrégulière et au traitement de la demande d’asile

Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l’application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration

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29 décembre 2018

Décret n° 2018-1096 du 6 décembre 2018 relatif au certificat de bonne conduite délivré aux militaires servant à titre étranger

Décret n° 2018-1096 du 6 décembre 2018 relatif au certificat de bonne conduite délivré aux militaires servant à titre étranger NOR: ARMD1828453D Publics

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11 décembre 2018

Décret n° 2018-378 du 22 mai 2018 portant modification du décret n° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l’application du I de l’article 30 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Décret n° 2018-378 du 22 mai 2018 portant modification du décret n° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l’application du I

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28 mai 2018

Délibération n° 2018-142 du 19 avril 2018 portant avis sur un projet de décret autorisant la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « LEGATO »

Délibération n° 2018-142 du 19 avril 2018 portant avis sur un projet de décret autorisant la création d’un traitement automatisé

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28 mai 2018

CIRCULAIRE N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2019.

CIRCULAIRE N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou