Arrêté du 7 décembre 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Inini, dans la région de Maripasoula (Guyane
9 janvier 2024
Armée de l’air et de l’espace
Arrêté du 7 décembre 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Abounami, dans la région de Grand-Santi (Guyane
9 janvier 2024
Arrêté du 7 décembre 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Tampok, dans la région de Maripasoula (Guyane
9 janvier 2024
Décision du 1er décembre 2023 relative à la classification d’aéronefs Le ministre des armées et le ministre délégué auprès du
6 janvier 2024
Arrêté du 21 novembre 2023 portant création d’une zone réglementée identifiée LF-R 571 Bange dans la région de Le Broc
1 janvier 2024
Arrêté du 21 novembre 2023 portant création d’une zone réglementée identifiée LF-R 576 Polset dans la région de Modane (Savoie),
31 décembre 2023
Arrêté du 21 novembre 2023 portant suppression d’une zone réservée temporairement identifiée LF-TRA 138 en France métropolitaine Le ministre des
31 décembre 2023
Arrêté du 21 novembre 2023 portant création d’une zone réglementée identifiée LF-R 502 Camp de Broche dans la région de
31 décembre 2023
Arrêté du 21 novembre 2023 portant création d’une zone réglementée identifiée LF-R 570 Billard dans la région de Beaumont-lès-Valence (Drôme),
31 décembre 2023
Arrêté du 20 juin 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Par arrêté
30 décembre 2023
Arrêté du 24 novembre 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Luxeuil, dans la région de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône),
30 décembre 2023
Arrêté du 16 novembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Par arrêté
30 décembre 2023
Arrêté du 21 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de brouillage des aéronefs
29 décembre 2023
Décret du 17 novembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales Par décret
27 décembre 2023
Arrêté du 13 novembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
26 décembre 2023
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port