Arrêté du 21 décembre 2022 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins »
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 9
Anciens combattants
16ème législature Question N° 3301 de M. Emmanuel Fernandes (La France insoumise – Nouvelle Union Populaire écologique et sociale – Bas-Rhin ) Question écrite
Arrêté du 19 janvier 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
16ème législature Question N° 2427 de Mme Annick Cousin (Rassemblement National – Lot-et-Garonne ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire
Arrêté du 14 décembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah Par
Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau La secrétaire d’État
Arrêté du 28 novembre 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 28 novembre 2022 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
Nouveau calendrier des journées commémoratives 16e législature Question écrite n° 00639 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO
Mutualisation des cérémonies patriotiques 16e législature Question écrite n° 00182 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans
Arrêté du 8 novembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées,
16ème législature Question N° 206 de M. Xavier Breton (Les Républicains – Ain ) Question écrite Ministère interrogé > Collectivités territoriales Ministère attributaire > Collectivités territoriales
Décret du 13 octobre 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des anciens combattants, au titre du décret
Arrêté du 22 septembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Arrêté du 24 août 2022 fixant le montant des aides complémentaires à la formation scolaire et universitaire après indexation sur
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port