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Anciens combattants

Arrêté du 8 août 2023 portant application des dispositions du décret n° 2023-731 du 8 août 2023 portant création d’une allocation pour le service militaire adapté

Arrêté du 8 août 2023 portant application des dispositions du décret n° 2023-731 du 8 août 2023 portant création d’une

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8 octobre 2023

Arrêté du 2 août 2023 pris pour l’application du décret n° 2023-395 du 24 mai 2023 relatif à la prime de parcours professionnels aux militaires de la gendarmerie nationale

Arrêté du 2 août 2023 pris pour l’application du décret n° 2023-395 du 24 mai 2023 relatif à la prime

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8 octobre 2023

Nomination président commission recours invalidité : Arrêté du 3 août 2023

Arrêté du 3 août 2023 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité Par arrêté du ministre

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6 octobre 2023

Nomination Membres Commission Recours Invalidité – 27/07/2023

Arrêté du 27 juillet 2023 portant nomination des membres de la commission de recours de l’invalidité Par arrêté de la

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1 octobre 2023

A la Une

Pouvoir d’achat des anciens combattants

16ème législature Question N° 8133 de M. Jean-Luc Bourgeaux (Les Républicains – Ille-et-Vilaine ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire

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12 septembre 2023

Question parlementaire N° 7222 – Assemblée nationale – Réversibilité de la retraite du combattant

Question N° 7222 de M. Pierre Cordier (Les Républicains – Ardennes ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens combattants

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2 septembre 2023

A la Une

Question parlementaire N° 7620 – Assemblée nationale – Nombre anciens combattants 2nde GM

Question N° 7620 de M. Charles Sitzenstuhl (Renaissance – Bas-Rhin ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens combattants et

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29 août 2023

Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l’application du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre

Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l’application du code des pensions militaires d’invalidité

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28 août 2023

A la Une

Question parlementaire n° 7899 – Assemblée nationale – Mémoire

Question N° 7899 de Mme Stéphanie Kochert (Horizons et apparentés – Bas-Rhin ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens

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26 août 2023

Décret n° 2023-605 du 15 juillet 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants droit en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident

Décret n° 2023-605 du 15 juillet 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de

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25 août 2023

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau

Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau La secrétaire d’Etat

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25 août 2023

A la Une

Question parlementaire N° 8782 – Assemblée nationale – Fusillés pour l’exemple

Question N° 8782 de M. Paul-André Colombani (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires – Corse-du-Sud ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère

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22 août 2023

Arrêté du 6 juillet 2023 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 6 juillet 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées

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18 août 2023

Arrêté du 29 juin 2023 autorisant le recours aux technologies de l’information et de la communication pour procéder aux expertises médicales réalisées dans le cadre d’une demande de pension d’invalidité servie au titre du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre

Arrêté du 29 juin 2023 autorisant le recours aux technologies de l’information et de la communication pour procéder aux expertises

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16 août 2023

Arrêté du 30 juin 2023 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2018 fixant en métropole, dans les départements et régions d’outre-mer les conditions de rémunération des médecins experts et surexperts agréés auprès du service désigné par le ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre en application du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre

Arrêté du 30 juin 2023 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2018 fixant en métropole, dans les départements et régions d’outre-mer