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Anciens combattants

ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, relatif au système de visualisation immédiate et générale d’informations relatives aux alertes via intradef dénommé « VIGILANT ».

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé

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26 janvier 2018

DÉCISION N° 27944/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Hôtel des états-majors » situé à Montpellier (Hérault).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27944/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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25 janvier 2018

DÉCISION N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble dénommé « Îlot Saint-Germain » situé dans le 7ème arrondissement de Paris (75).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité

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25 janvier 2018

Arrêté du 17 janvier 2018 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 17 janvier 2018 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0015 du 19 janvier 2018 texte n° 60

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22 janvier 2018

LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 janvier 2018

LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le cadre de l’opération Serval, sur les territoires de la République du Mali, de la République Islamique de Mauritanie, de la République de Sénégal, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad du 10 janvier 2013 au 21 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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14 janvier 2018

DÉCISION N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA portant inscription du patrouilleur polaire «L’Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : état-major des opérations de la marine ; bureau « droit de la mer et des

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14 janvier 2018

LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 janvier 2018

DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Vannes (département du Morbihan).

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Vannes (département

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13 janvier 2018

LISTE N° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 janvier 2018

Entretien des tombes des victimes civiles et des soldats morts en service

Question écrite n° 01512 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 12/10/2017 – page 3113 Mme

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10 janvier 2018

DÉCISION N° 27970/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Citerne du Bau de Quatre Heures et chemin » situé à Evenos (Var).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27970/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD

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9 janvier 2018

DÉCISION N° 30556/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « DGA TA – Emprise de Saint-Martin » situé à Saint-Martin-du-Touch (Haute-Garonne).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 30556/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de

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6 janvier 2018

Fusillés pour l’exemple

Question écrite n° 02244 de M. Laurent Lafon (Val-de-Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page 3728 M.

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5 janvier 2018

Maintien d’un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

Question écrite n° 02200 de M. Christophe Priou (Loire-Atlantique – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page 3727

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4 janvier 2018

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