Anciens combattants

Arrêté du 6 avril 2018 portant organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives Source: JORF n°0087 du 14

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1327/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’enviornnement. DÉCISION N° 5615/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

  Arrêté du 22 mars 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne  Source: JORF n°0076 du 31 mars

CABINET DE LA MINISTRE : sous-directeur des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER : commandement du service militaire adapté. DÉCISION

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. ERRATUM à la décision n° 95/ARM/CEMM du 26 janvier 2018 portant parrainage du bâtiment multi-missions «

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 26624/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1423/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 21 décembre

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 24/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et du fanion du bâtiment de