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Anciens combattants

Arrêté du 4 juin 2018 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition du sous-marin « Minerve » le 27 janvier 1968

Arrêté du 4 juin 2018 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition du sous-marin « Minerve

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13 juillet 2018

LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 juillet 2018

LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 juillet 2018

DÉCISION N° 325/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 325/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018

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7 juillet 2018

DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 3

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5 juillet 2018

DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 327/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018

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5 juillet 2018

DÉCISION N° 326/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 326/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 23 avril 2018

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2 juillet 2018

DÉCISION N° 2653/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

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26 juin 2018

DÉCISION N° 2559/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant filiation et transmission de patrimoine.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

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17 juin 2018

Réhabilitation des fusillés pour l’exemple lors de la Première Guerre mondiale

Question écrite n° 04634 de M. Éric Bocquet (Nord – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/04/2018 – page 2014 M.

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14 juin 2018

DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

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11 juin 2018

10 mai 2018 : journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions ; 23 mai 2018 journée nationale en hommage aux victimes de l’esclavage.

10 mai 2018 : journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions ; 23 mai

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23 mai 2018

DÉCISION N° 502824/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 502824/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.

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7 mai 2018

DÉCISION N° 1642/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant filiation et transmission de patrimoine.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relation avec les élus et des affaires générales militaires.

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5 mai 2018

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2010 jusqu’au 31 décembre 2015.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et

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4 mai 2018

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