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Anciens combattants

LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mars 2017

DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger

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20 mars 2017

DÉCISION N° 0-9047-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bougainville – équipage B ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9047-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bougainville – équipage B

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19 mars 2017

DÉCISION N° 29354/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Ilot A Castigneau » situé à Toulon (Var).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29354/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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5 mars 2017

DÉCISION N° 9126/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant inscription emblématique sur le drapeau de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

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4 mars 2017

DÉCISION N° 1269/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1269/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 9 décembre 2016

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4 mars 2017

ARRÊTÉ d’approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de l’Espiguette, commune du Grau-du-Roi (Gard), exploitées par le service national des oléoducs interalliés.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PREFECTURE DU GARD. ARRÊTÉ d’approbation du

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3 mars 2017

ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques prescrit sur les communes de Ventiseri et de Solaro, autour des installations du dépôt de munitions de Ventiseri exploité par l’établissement principal des munitions « Méditerranée ».

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration

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2 mars 2017

DÉCISION N° 29370/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Ilot A Castigneau » situé à Toulon (Var).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29370/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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28 février 2017

DÉCISION N° 28759/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Quartier Rendu » situé à Marseille 9e arrondissement (Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 28759/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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26 février 2017

DÉCISION N° 27516/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine de l’immeuble « villa rue de Senard » à Rouen (76).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27516/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. de déclaration d’inutilité

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25 février 2017

DÉCISION N° 27962/DEF/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la remise aux services France domaine de Tarn-et-Garonne aux fins de cession par appel d’offres de l’immeuble dénommé « Centre de ravitaillement des essences » situé lieux-dits « Lapanseye » et « Caillau » à Castelsarrasin (82).

DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27962/DEF/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la

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24 février 2017

DÉCISION N° 27961/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble « Caserne Tarron – Pavillon des Cadres » situé à La Condamine-Châtelard (Alpes-de-Haute-Provence).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27961/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

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23 février 2017

ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de la Maison Blanche, commune de Brest (Finistère).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DU FINISTÈRE. ARRÊTÉ portant approbation

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22 février 2017

DÉCISION N° 0-40708-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de la frégate multi-missions « Auvergne ».

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-40708-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de la frégate

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21 février 2017

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