Arrêté du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « compagnon de la Libération » Source: JORF n°0089 du
29 avril 2017
Anciens combattants
Décret n° 2017-538 du 13 avril 2017 relatif au Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »NOR: DEFX1702679D
28 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
20 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
20 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 14 janvier
20 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LA NOUVELLE AQUITAINE, PRÉFECTURE
19 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité
18 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration
18 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4435/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
9 avril 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE L’ESSONNE. ARRÊTÉ portant approbation
6 avril 2017
Question écrite n° 22222 de M. Pierre Laurent (Paris – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du
2 avril 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-911-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage A
26 mars 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d’attaque « Émeraude » par la
25 mars 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 30928/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
22 mars 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-31695-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de l’unité élémentaire « commandement de la marine à
21 mars 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port