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Anciens combattants

DÉCISION N° 0-615-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Auvergne »

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-615-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Auvergne ». Du 2

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20 mai 2017

ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur les communes de Suippes, Somme-Suippe et Saint-Jean sur Tourbe (Marne), autour des installations du centre de coordination des chargements chimiques de Suippes du service de déminage de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de

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18 mai 2017

ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier du service national des oléoducs interalliés sur les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de

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18 mai 2017

ARRÊTÉ d’approbation du plan de prévention des risques technologiques prescrit sur les communes de Ventiseri et de Solaro, autour des installations du dépôt de munitions de Ventiseri-Solenzara exploitées par l’établissement principal des munitions « Méditerranée »

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE HAUTE-CORSE. ARRÊTÉ d’approbation du

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17 mai 2017

ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d’hydrocarbures exploité par le service des essences des armées sur la commune de La Chapelle-Launay (Loire-Atlantique).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE. ARRÊTÉ portant approbation

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16 mai 2017

DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ». Du

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15 mai 2017

DÉCISION N° 133/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 133/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 3 février 2017

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13 mai 2017

DÉCISION N° 114/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 114/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 31 janvier 2017

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12 mai 2017

ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du parc B de stockage de liquides inflammables exploité par la société française Donges-Metz, sur la commune de Donges (Loire-Atlantique).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de

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11 mai 2017

DÉCISION N° 4635/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la remise aux services France domaine de Tarn-et-Garonne aux fins de cession de l’immeuble dénommé « Caserne Marchand » situé à Saint-Maixent (79).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4635/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la

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9 mai 2017

DÉCISION N° 4234/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public une fraction de l’immeuble « Base aérienne 114 Aix-les-Milles » situé à Aix-en-Provence (13).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4234/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

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9 mai 2017

Devoir de Mémoire. Transmission de Valeurs. Lettre de l’ACP

Lettre de l’ACP (Association des combattants du Palais) n°5 Lire la lettre au format pdf: Géraldine Berger-StengerAvocat à la

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8 mai 2017

DÉCISION N° 2397/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine d’une fraction de 2 ha 45 a 30 ca de l’immeuble « ex-établissement régional du matériel Guines » à Rennes (35).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 2397/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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7 mai 2017

ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sedzère exploité par l’établissement principal munitions Aquitaine sur les communes de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention

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7 mai 2017

Décret n° 2017-571 du 19 avril 2017 portant suppression de la mission interministérielle des anniversaires des deux Guerres mondiales

Décret n° 2017-571 du 19 avril 2017 portant suppression de la mission interministérielle des anniversaires des deux Guerres mondiales NOR:

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1 mai 2017

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