Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 25

Anciens combattants

DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 14 novembre 2018

> Lire l'article

13 mai 2019

LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

> Lire l'article

12 mai 2019

LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

> Lire l'article

11 mai 2019

LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes Corymbe (golfe de Guinée et côtes d’Afrique de l’ouest) menées du 1er janvier 2015 au 10 février 2015.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

> Lire l'article

21 avril 2019

ARRÊTÉ N° 3006 modifiant l’arrêté du 18 avril 2012 modifié portant prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille, sur partie du territoire de la commune de Fontvieille (département des Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ARRÊTÉ N° 3006 modifiant l’arrêté du

> Lire l'article

16 avril 2019

ARRÊTÉ N° 1208 de prescription de la modification de l’arrêté du 31 octobre 2016 d’approbation du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt de munitions de la Plaine des Cafres sur la commune du Tampon (La Réunion).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ARRÊTÉ N° 1208 de prescription de

> Lire l'article

16 avril 2019

DÉCISION N° 2106/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public militaire l’immeuble dénommé « Villa UGAINA » situé sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Luz (64).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :sous-direction de l’immobilier et de l’environnement DÉCISION N° 2106/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité

> Lire l'article

10 avril 2019

DÉCISION N° 1899/ARM/CEMM portant attribution du nom de baptême des futurs pousseurs de classe six tonnes.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1899/ARM/CEMM portant attribution du nom de baptême des futurs pousseurs de classe

> Lire l'article

29 mars 2019

INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d’élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité du service du commissariat des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « logistique ». INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d’élimination des

> Lire l'article

5 mars 2019

ARRÊTÉ N° 1940 portant prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier de « Cambrai D » exploité par le service national des oléoducs interalliés sur les communes de Marcoing, de Ribécourt-la-Tour et de Villers-Plouich (Nord).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ N° 1940 portant prolongation du

> Lire l'article

4 mars 2019

ARRÊTÉ N° 4574 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du parc B de stockage de liquides inflammables exploité par la société française Donges-Metz, sur la commune de Donges (Loire-Atlantique).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement . ARRÊTÉ N° 4574 de

> Lire l'article

3 mars 2019

ARRÊTÉ N° 6541 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt essences marine de Toulon, parc d’hydrocarbures du Lazaret, commune de Saint-Mandrier-sur-mer (Var).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ N° 6541 de prolongation du

> Lire l'article

3 mars 2019

ARRÊTÉ N° 5381 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier du service national des oléoducs interalliés sur les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ N° 5381 de prolongation du

> Lire l'article

2 mars 2019

DÉCISION N° 1356/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble situé route de Saclay à Palaiseau (Essonne).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1356/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

> Lire l'article

26 février 2019

ARRÊTÉ N° 3007 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 relatif à la prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier du service national des oléoducs interalliés sur les communes de Port-de-Bouc et de-Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : SOUS-DIRECTION DE L’IMMOBILIER ET DE L’ENVIRONNEMENT . ARRÊTÉ N° 3007

> Lire l'article

24 février 2019

Charger plus

Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port