CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 569/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 28 juin 2017
10 septembre 2017
Anciens combattants
LA BATAILLE DE BAZEILLES « L’arme de tous les héroïsmes et de toutes les abnégations, j’ai nommé l’Infanterie de Marine » (Maréchal LYAUTEY
7 septembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de
18 août 2017
Arrêté du 26 juillet 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0175 du 28 juillet 2017 texte n° 50
14 août 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 948/ARM/CEMM portant homologation du fanion de la force de l’aéronautique navale.
6 août 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 949/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de l’école des
6 août 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 940/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur polaire
6 août 2017
DÉCISION N° 880/ARM/CEMM portant parrainage du remorqueur côtier « Manini » par la commune d’Uturoa.
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 880/ARM/CEMM portant parrainage du remorqueur côtier « Manini » par la commune
2 août 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 879/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur «
1 août 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 15 novembre
30 juillet 2017
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 504604/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.
27 juillet 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
23 juillet 2017
Question écrite n° 25692 de Mme Nathalie Goulet (Orne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 13/04/2017 – page
18 juillet 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant création, par la direction de la mémoire, du patrimoine
11 juillet 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 10471/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité
22 juin 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port