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Anciens combattants

DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par la ville de Saint-Barthélemy.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par

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7 octobre 2017

DÉCISION N° 27159/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de remise des immeubles dénommés « Villa Mirande », « Quantin 1 et 2 », « Groupe Pierre Hugueney », « Raines » et « Chateaubriand » situés sur le territoire de la commune de Dijon (21).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27159/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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5 octobre 2017

DÉCISION N° 27170/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de remise de l’ensemble immobilier dénommé « Cité air Valentin » situé sur le territoire de la commune de Longvic (21).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27170/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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4 octobre 2017

DÉCISION N° 1225/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du commandement de la marine en Corse

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1225/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du commandement de

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28 septembre 2017

ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt essences marine de Toulon, parc d’hydrocarbures du Lazaret, commune de Saint-Mandrier-sur-mer (Var).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration

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28 septembre 2017

ARRÊTÉ portant création, par la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « AGAPè »

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant création, par la direction des patrimoines, de la mémoire

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27 septembre 2017

ARRÊTÉ portant prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques de la pyrotechnie principale de Toulon, communes de Toulon, Ollioules et La Seyne-sur-Mer (Var).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prolongation du délai d’élaboration

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27 septembre 2017

DÉCISION N° 10907/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine de l’immeuble dénommé « logement rue de la Béraudière » à Nantes (44).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 10907/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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26 septembre 2017

DÉCISION N° 24459/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense de l’immeuble dénommé « Champ de tir et d’exercices de la Haute Cornée » situé sur le territoire de la commune de Locquignol (59).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 24459/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité

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25 septembre 2017

DÉCISION N° 23297/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées, de déclassement du domaine public et de remise à la direction départementale des finances publiques de l’Eure de l’immeuble dénommé « caserne capitaine Marchand » à Vernon (27).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 23297/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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24 septembre 2017

INSTRUCTION N° 531/DEF/SGA relative au traitement des demandes d’exemption au règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. INSTRUCTION N° 531/DEF/SGA relative au traitement

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées, de déclassement du domaine public et de remise au service local du domaine d’une fraction de 35 a 10 ca de l’immeuble dénommé « caserne général Lemonnier » à Saint-Aubin du Cormier (35).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Villa Maria » situé avenue de Mirande à Bordeaux (Gironde).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées de l’immeuble dénommé « île de Cézembre » situé sur la commune de Saint-Malo (35).

DIRECTION DES PATIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 1186/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « La Grandière ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1186/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport

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12 septembre 2017

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