Question écrite n° 02200 de M. Christophe Priou (Loire-Atlantique – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page 3727
4 janvier 2018
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 30556/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de
30 décembre 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». CIRCULAIRE N° 1591/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires. Du
29 décembre 2017
Arrêté du 5 décembre 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0285 du 7 décembre 2017 texte n° 65
21 décembre 2017
Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible
20 décembre 2017
Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno
18 décembre 2017
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Rapport général annexe 5 de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de
7 décembre 2017
N° 277 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES
29 novembre 2017
Arrêté du 31 octobre 2017 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0265 du 14
26 novembre 2017
Arrêté du 13 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 17 juin 2011 portant création du comité technique ministériel du ministère de la défense
24 novembre 2017
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27958/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
12 novembre 2017
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE . DÉCISION N° 1490/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions « Auvergne » par
11 novembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 12 octobre 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence de
23 octobre 2017
Décret n° 2017-1424 du 2 octobre 2017 autorisant la cession à l’euro symbolique des ensembles immobiliers domaniaux dénommés « Cité des Brémonts
21 octobre 2017
Décret du 12 septembre 2017 autorisant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » à opérer une transaction Source: JORF
8 octobre 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
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