Mutualisation des cérémonies patriotiques 16e législature Question écrite n° 00182 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 20
Anciens combattants
Arrêté du 8 novembre 2022 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées,
16ème législature Question N° 206 de M. Xavier Breton (Les Républicains – Ain ) Question écrite Ministère interrogé > Collectivités territoriales Ministère attributaire > Collectivités territoriales
Décret du 13 octobre 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des anciens combattants, au titre du décret
Arrêté du 22 septembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Arrêté du 24 août 2022 fixant le montant des aides complémentaires à la formation scolaire et universitaire après indexation sur
Arrêté du 26 août 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 5 août 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Décret n° 2022-1070 du 29 juillet 2022 relatif aux attributions de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
Arrêté du 27 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 27 juillet 2022 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
Question écrite n° 27858 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 28/04/2022 – page 2196
15ème législature Question N° 42346 de Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés – Puy-de-Dôme ) Question écrite Ministère interrogé > Premier ministre Ministère attributaire
15ème législature Question N° 42347 de Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés – Puy-de-Dôme ) Question écrite Ministère interrogé > Premier ministre Ministère attributaire
15ème législature Question N° 42506 de M. M’jid El Guerrab (Agir ensemble – Français établis hors de France ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port