DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 122/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD d’acquisition d’une emprise
24 octobre 2018
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 6415/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
22 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LA MARNE. ARRÊTÉ
21 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
11 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 9553/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
10 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5397/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
9 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 9553/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
6 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration
6 octobre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5397/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
5 octobre 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1121/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport
27 septembre 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 juillet 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 72 Présidence
24 septembre 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1087/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400
23 septembre 2018
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 25
21 septembre 2018
DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe »
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe ».
20 septembre 2018
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. DÉCISION N° 504731/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA modifiant la décision n°
18 septembre 2018
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port