Décret n° 2024-192 du 6 mars 2024 relatif aux attributions de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
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Anciens combattants
Arrêté du 20 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 14 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 14 février 2024 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
Arrêté du 16 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 8 février 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des
Arrêté du 8 février 2024 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants
Décret n° 2023-1345 du 28 décembre 2023 relatif au recrutement des anciens militaires d’active et au maintien en service des
Décret n° 2023-1215 du 20 décembre 2023 relatif à la carte du combattant et modifiant la composition des conseils départementaux
Arrêté du 19 décembre 2023 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret
Décret n° 2023-1215 du 20 décembre 2023 relatif à la carte du combattant et modifiant la composition des conseils départementaux
Arrêté du 15 décembre 2023 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès du ministre des armées,
Décret du 15 novembre 2023 portant nomination de la directrice générale de l’Office national des combattants et des victimes de
Arrêté du 25 octobre 2023 portant admission à la retraite (techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées) Par
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