Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 13

Anciens combattants

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret n° 2000-657 du 13 juillet 2000 instituant une mesure de réparation pour les orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret

> Lire l'article

16 décembre 2021

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 instituant une aide financière en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d’actes de barbarie durant la Deuxième Guerre mondiale

Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret

> Lire l'article

16 décembre 2021

A la Une

Question écrite n° 23776 – Sénat – Écart cumulé entre les pensions militaires d’invalidité et le coût de la vie

Question écrite n° 23776 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2021 – page 4363 Mme

> Lire l'article

14 décembre 2021

A la Une

Question écrite n° 24472 – Sénat – Demi-part fiscale des anciens combattants pour tous les conjoints survivants

Question écrite n° 24472 de Mme Marie-Christine Chauvin (Jura – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2021 – page 5420

> Lire l'article

11 décembre 2021

Arrêté du 1er octobre 2021 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Arrêté du 1er octobre 2021 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation

> Lire l'article

10 décembre 2021

A la Une

Question d’actualité au gouvernement n° 2003G – Sénat – Situation des harkis

Question d’actualité au gouvernement n° 2003G de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2021 M.

> Lire l'article

7 décembre 2021

Arrêté du 21 septembre 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Arrêté du 21 septembre 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements

> Lire l'article

26 novembre 2021

Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité

Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité Article Par arrêté du

> Lire l'article

25 novembre 2021

Question parlementaire n° 40582 – Assemblée nationale – Inscription à l’UNESCO de sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre

15ème législature Question N° 40582 de Mme Isabelle Rauch (La République en Marche – Moselle ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants

> Lire l'article

20 novembre 2021

A la Une

Question parlementaire n° 41285 – Assemblée nationale – Demi-part fiscale supplémentaire pour toutes les veuves d’anciens combattants

15ème législature Question N° 41285 de M. Pierre Cordier (Les Républicains – Ardennes ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire

> Lire l'article

16 novembre 2021

Arrêté du 31 août 2021 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Arrêté du 31 août 2021 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée

> Lire l'article

5 novembre 2021

Arrêté du 26 août 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Arrêté du 26 août 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements

> Lire l'article

31 octobre 2021

Arrêté du 20 août 2021 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Arrêté du 20 août 2021 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée