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Gendarmerie nationale

Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d’organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l’article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie

Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d’organisation et de déroulement

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5 décembre 2014

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 pour les officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 pour les

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5 décembre 2014

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 dans le corps des officiers de gendarmerie

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 dans le

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5 décembre 2014

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 dans le corps des sous-officiers de gendarmerie

Arrêté du 1er décembre 2014 fixant le nombre maximum de promotions au choix pouvant être prononcées en 2015 dans le

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5 décembre 2014

Arrêté du 26 novembre 2014 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au bénéfice des personnels civils en fonctions dans les formations et organismes de la gendarmerie nationale

Arrêté du 26 novembre 2014 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au bénéfice des

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5 décembre 2014

Arrêté du 26 novembre 2014 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au bénéfice des

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3 décembre 2014

RAPPORT d’enquête administrative relative à la conduite des opérations de maintien de l’ordre dans le cadre du projet de barrage de Sivens (Tarn).

L’enquête administrative ne fait pas ressortir de manquement aux règles juridiques et déontologiques et aux techniques enseignées au Maintien de

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3 décembre 2014

Sécurité

Sécurité Avis 114 Tome XV de M. Jean-Patrick COURTOIS, fait au nom de de la commission des lois Lire le

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30 novembre 2014

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale) Rapport général annexe 29 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la

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30 novembre 2014

DÉLÉGATION DE GESTION N° 5651/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas de Calais et de la zone de défense et de sécurité Nord, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 5651/DEF/DCSCA/SESU

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27 novembre 2014

Décision du 24 novembre 2014 portant délégation de signature (direction de l’évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières, centre des prestations financières, site Le Blanc)

Décision du 24 novembre 2014 portant délégation de signature (direction de l’évaluation de la performance, et des affaires financières et

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27 novembre 2014

Décision du 9 octobre 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d’admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d’avancement pour le grade d’adjudant-chef (OG RANG) (session 2014)

Décision du 9 octobre 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d’admission dans le corps des

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21 novembre 2014

Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense

Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation

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20 novembre 2014

Arrêté du 4 novembre 2014 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de places offertes pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie des majors, adjudants-chefs et adjudants inscrits au tableau d’avancement pour le grade d’adjudant-chef

Arrêté du 4 novembre 2014 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de places offertes pour le recrutement dans

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19 novembre 2014

DÉCISION N° 67086/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC portant attribution de la médaille des services militaires volontaires échelon « argent » à titre normal aux personnels n’appartenant pas à l’armée d’active.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du personnel

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17 novembre 2014

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