Arrêté du 30 décembre 2015 fixant la liste des services actifs de la police nationale et des unités de la
7 janvier 2016
Gendarmerie nationale
Arrêté du 3 décembre 2015 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2016 pour le recrutement dans
6 janvier 2016
Arrêté du 18 décembre 2015 portant création du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) Source: JORF
5 janvier 2016
Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en
5 janvier 2016
Question écrite n° 22840 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016 – page
5 janvier 2016
Arrêté du 3 décembre 2015 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de places offertes pour le recrutement dans
4 janvier 2016
Arrêté du 24 décembre 2015 précisant les conditions du libre accès aux véhicules de transport ferroviaire ou guidé des services
3 janvier 2016
Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par
2 janvier 2016
Décret n° 2016-61 du 28 janvier 2016 modifiant le décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du
2 janvier 2016
Décret du 29 décembre 2015 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2015 texte n° 360
1 janvier 2016
Décret n° 2015-1759 du 24 décembre 2015 relatif à l’accès aux véhicules de transport ferroviaire ou guidé des agents de
30 décembre 2015
Décision du 22 décembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des
28 décembre 2015
Décision du 15 décembre 2015 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle pour le programme
28 décembre 2015
Arrêté du 15 décembre 2015 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0298 du 24 décembre
28 décembre 2015
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2009 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection générale
27 décembre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port