Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les
10 novembre 2016
Gendarmerie nationale
Question écrite n° 22798 de M. Jérôme Bignon (Somme – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016 – page
8 novembre 2016
Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60
4 novembre 2016
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 73
3 novembre 2016
Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte
3 novembre 2016
Légitime défense des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Philippe Cochet, pour le groupe Les Républicains.
2 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
29 octobre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
29 octobre 2016
COMMUNIQUÉ DE PRESSE ADEFDROMIL-GEND. DIALOGUE SOCIAL CONCERNANT LES MILITAIRES : LES APNM CENSURÉES
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Association Professionnelle Nationale de Militaires – Association de Défense des Droits des Militaires et des Gendarmes, régie
28 octobre 2016
Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0252 du 28 octobre
28 octobre 2016
Décret n° 2016-1289 du 30 septembre 2016 relatif à la réquisition par les agents de l’autorité compétente d’un document attestant
28 octobre 2016
Décision du 27 septembre 2016 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques de la gendarmerie »
28 octobre 2016
Décret du 25 octobre 2016 portant intégration et nomination dans l’armée active Source: JORF n°0251 du 27 octobre 2016 texte n°
27 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
26 octobre 2016
L’APNM ADEFDROMIL-GEND SOUTIENT LES POLICIERS, LES GENDARMES, LES MILITAIRES ET TOUS LES CORPS CONSTITUÉS SERVANT LA SÉCURITÉ NATIONALE. Dans un
26 octobre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port