DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : cabinet. INSTRUCTION N° 86190/DEF/GEND/CAB portant abrogation de textes. Du 19 octobre 2016 NOR D
Accueil » Armées françaises » Gendarmerie nationale » Page 100
Gendarmerie nationale
Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
Décision du 1er novembre 2016 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des
Publié le 27 Novembre 2016 RUBRIQUE : DÉFENSE, INTÉRIEUR ET SÉCURITÉ Cette nuit, le Major Christian Rusig, Commandant de la
Effectifs de la police et de la gendarmerie M. le président. La parole est à M. Guy Geoffroy, pour le groupe
Question écrite n° 22716 de M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2016 – page
Question écrite n° 18933 de Mme Stéphanie Riocreux (Indre-et-Loire – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/11/2015
Arrêté du 14 octobre 2016 portant dissolution de la délégation aux réserves de la gendarmerie et création du commandement des
Question écrite n° 13314 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014 – page
Décret n° 2016-1447 du 26 octobre 2016 autorisant un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Informatisation de
Gendarmerie – carrière – sous-officiers. volontaires dans les armées. reprise d’ancienneté Réponse à la Question écrite n° 92828 de M.
Question écrite n° 19878 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 –
Question écrite n° 20182 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 – page
Question écrite n° 20406 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 –
Avis de vacance d’un poste de « conseiller en emploi » de la gendarmerie nationale à Nantes Source: JORF n°0261 du
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port