Arrêté du 17 août 2023 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire Par arrêté du ministre des armées
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Réserve
Arrêté du 19 juillet 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
Arrêté du 19 juillet 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
Décret du 24 mai 2023 portant nomination dans la réserve opérationnelle Par décret du Président de la République en date
16ème législature Question N° 4401 de Mme Karine Lebon (Gauche démocrate et républicaine – NUPES – Réunion ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère
Décret du 30 mars 2023 portant nomination dans la réserve opérationnelle Par décret du Président de la République en date
Arrêté du 25 janvier 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
Décret du 16 novembre 2022 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Par décret du Président de la République
Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels 15e législature Question orale n° 1954S de M. Jean-Marc Todeschini (Moselle – SER) publiée dans
Port de l’uniforme militaire 16e législature Question écrite n° 00576 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat
Décret du 14 octobre 2022 portant nomination dans la réserve opérationnelle Par décret du Président de la République en date
Arrêté du 1er août 2022 portant nomination du secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la réserve militaire Article Par
Décret n° 2022-1202 du 31 août 2022 portant modifications réglementaires relatives à la réserve opérationnelle de la police nationale Publics
15ème législature Question N° 44020 de M. Jean-Philippe Ardouin (La République en Marche – Charente-Maritime ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées
15ème législature Question N° 42658 de M. Jean-Michel Jacques (La République en Marche – Morbihan ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées
Avis de parution
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