CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant désignation d’un membre du corps militaire du contrôle général des armées aux fonctions de
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Officiers généraux
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 366/DEF/CGA portant nomination du chef de la cellule THEMIS. Du 12 juillet 2016 NOR
Arrêté du 9 septembre 2016 portant désignation du secrétaire général de l’inspection des services de renseignement Source: JORF n°0212 du 11
Arrêté du 25 août 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0199 du 27 août 2016 texte n° 38
Arrêté du 25 août 2016 portant cessation de fonctions (administration centrale) Source: JORF n°0199 du 27 août 2016 texte n° 37
Décret du 23 août 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0197 du 25 août 2016 texte n° 66
Décret du 23 août 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0196 du 24 août 2016 texte n° 49
Décret du 23 août 2016 portant élévation et promotion dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0196 du 24 août
Décret du 23 août 2016 portant nomination du grand chancelier de la Légion d’honneur – M. le général d’armée PUGA
MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : – M.
Arrêté du 20 juillet 2016 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Décret du 20 juillet 2016 portant affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0168 du 21 juillet 2016
Décret du 20 juillet 2016 portant élévation et affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0168 du 21
Décret du 20 juillet 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0168 du 21 juillet 2016 texte n° 34
Décret du 20 juillet 2016 portant maintien dans la 1re section et dans l’emploi, affectations et élévations, promotions et affectations,
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