Décret du 13 décembre 2017 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0291 du 14 décembre 2017 texte n° 72
16 décembre 2017
Officiers généraux
Décret du 13 décembre 2017 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de
15 décembre 2017
Décret du 13 décembre 2017 portant nomination du chef du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des
15 décembre 2017
Décret du 13 décembre 2017 portant promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et 2e
15 décembre 2017
Arrêté du 24 novembre 2017 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
14 décembre 2017
Sur proposition de la ministre des armées : – M. le contrôleur général des armées Joël LE BEC est nommé chef du contrôle
14 décembre 2017
Décret du 27 novembre 2017 portant affectation d’un officier général (rectificatif) Source: JORF n°0281 du 2 décembre 2017 texte n° 52
11 décembre 2017
Arrêté du 23 novembre 2017 portant maintien dans la 1re section d’un officier général de l’armée de l’air Source: JORF n°0280
4 décembre 2017
Décret du 27 novembre 2017 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0278 du 29 novembre 2017 texte n° 100
4 décembre 2017
Décret du 27 novembre 2017 portant affectation et élévation dans la 1re section d’un officier général. Source: JORF n°0278 du 29
4 décembre 2017
Décret du 6 novembre 2017 portant élévation Source: JORF n°0260 du 7 novembre 2017 texte n° 1
1 décembre 2017
Sanction. Le juge administratif contrôle la proportionnalité d’une sanction disciplinaire à la gravité des faits, y compris dans l’hypothèse où
24 novembre 2017
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : – M. Thibaut
23 novembre 2017
Sur proposition du ministre d’État, ministre de l’intérieur : ….. M. le général de division Marc LEVEQUE, commandant de la région
16 novembre 2017
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 août 1976 relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
16 novembre 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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