CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION relative à l’exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées. Du 14
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Officiers généraux
Décret du 18 juin 2018 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0140 du 20 juin 2018 texte n° 70
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l’exécution des missions de contrôle. Du 4 mai 2018 NOR
Décret du 18 juin 2018 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administré par le ministère
Décret du 18 juin 2018 portant élévation et affectation, promotions et affectations, nominations et affectations, nominations dans la 1re et
Décret du 12 juin 2018 portant affectations et élévations, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : –
Arrêté du 4 juin 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux
Décret du 1er juin 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0126 du 3 juin 2018 texte n° 32
Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Décret du 23 mai 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 86
Décret du 23 mai 2018 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 90
Décret du 23 mai 2018 portant nomination dans la 1re section d’un officier général Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte
Décret du 23 mai 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux Source: JORF
Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotion et nominations dans la 1re section d’officiers
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
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