Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 13 février 2018 Séance de 17 heures Compte rendu n° 28 Présidence
28 février 2018
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 00148 de Mme Sophie Joissains (Bouches-du-Rhône – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 – page 2120 Mme
23 février 2018
Contrôle et évaluation Viol : la délégation aux droits des femmes examine un rapport d’information Jeudi 22 février à 11h30, la
20 février 2018
Contrôle et évaluation Application de la loi de programmation militaire 2014-2019 : examen d’un rapport d’information Mercredi 21 février à
20 février 2018
Question écrite n° 02054 de M. Michel Dagbert (Pas-de-Calais – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 16/11/2017 – page 3546 M.
20 février 2018
Défense : service national universel – N° 667 Dossier législatif Document N° 667 – Rapport d’information de Mmes Marianne Dubois
20 février 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 14 février 2018 Séance de 11 heures Compte rendu n° 30 Présidence
19 février 2018
Question écrite n° 01978 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 16/11/2017 –
18 février 2018
Question écrite n° 02195 de M. Christophe Priou (Loire-Atlantique – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3629
17 février 2018
Question écrite n° 02471 de Mme Brigitte Lherbier (Nord – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/12/2017 – page 4447
16 février 2018
Europe Défense européenne : organisation d’une table ronde Jeudi 15 février à 9h30, la commission des affaires européennes organise une table
14 février 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 24 janvier 2018 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 26 Présidence
13 février 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 janvier 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 25 Présidence
9 février 2018
Question écrite n° 02660 de M. Pascal Allizard (Calvados – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 – page 4665
7 février 2018
Question écrite n° 02228 de M. Jean Pierre Vogel (Sarthe – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page
6 février 2018
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port