Questions et rapports parlementaires

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 juillet 2018 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 69 Présidence

Question écrite n° 02857 de M. Claude Malhuret (Allier – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 – page 266

Question écrite n° 03601 de Mme Christine Herzog (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 01/03/2018 – page 920 Rappelle

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 juillet 2018 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 70 Présidence

Question écrite n° 03860 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2018 – page 1166

Question écrite n° 03994 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/03/2018 – page 1326

Geneviève Darrieusecq auditionnée par la commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 juillet à 9h30, la

Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 21

Question écrite n° 02157 de M. Hervé Maurey (Eure – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3643 M.

Rapport d’information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances n° 650 (2017-2018) – 11