Question écrite n° 00324 de M. Jacques Genest (Ardèche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – page 2245
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Questions et rapports parlementaires
Question orale n° 0323S de Mme Victoire Jasmin (Guadeloupe – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 12/04/2018 – page 1679 Mme
Question écrite n° 05421 de Mme Annick Billon (Vendée – UC) publiée dans le JO Sénat du 07/06/2018 – page 2788 Mme
Assemblée nationale Ordre du jour prévisionnel (Extraits concernant la Défense) Jeudi 20 septembre 2018 Mission d’information sur l’évaluation des dispositifs
Question écrite n° 02165 de M. Laurent Lafon (Val-de-Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3643 M.
Activité 2017 de la Délégation parlementaire au renseignement Rapport d’information n° 875 de Philippe Bas et Yaël Braun-Pivet
Question écrite n° 05660 de Mme Françoise Laborde (Haute-Garonne – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 14/06/2018 – page 2915 Mme
Activité de la délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018 Rapport d’information n° 1184 de Marie-Pierre Rixain
Rapport de Mme Sylvie GOY-CHAVENT, fait au nom de la commission d’enquêten° 639 (2017-2018) – 4 juillet 2018 Lire le
Question écrite n° 02886 de Mme Colette Giudicelli (Alpes-Maritimes – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 – page 271
Question écrite n° 05101 de Mme Nassimah Dindar (La Réunion – UC) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2018 – page 2444
Question écrite n° 05803 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 21/06/2018 – page 3060
Rapport d’information Défense : cyberdéfense – N° 1141 N° 1141 – Rapport d’information de Mme Alexandra Valetta Ardisson et M.
Projet de loi d’orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : procédure accélérée engagée par le
Question écrite n° 00573 de M. François Pillet (Cher – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 20/07/2017 – page 2340
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