Question écrite n° 06423 de M. Édouard Courtial (Oise – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2018 – page 3937
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Questions et rapports parlementaires
Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome I 12 octobre 2018 Dossier législatif Document N° 1306 tome
Question orale n° 0390S de M. Patrick Chaize (Ain – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/06/2018 – page 3034
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 21 novembre 2018 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 18 Présidence
Question écrite n° 02682 de M. Pascal Allizard (Calvados – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 – page 4664
PLF 2019 : Nouvelle lecture en séance publique Lundi 19 décembre à 16h, l’Assemblée nationale,examine, en nouvelle lecture le projet
( Extraits concernant la Défense du JORF n°0292 du 18 décembre 2018 texte n° 84) Réunions Mardi 18 décembre 2018 Mission
Délégation aux droits des femmes La délégation aux droits des femmes auditionne une représentante de l’AMRF Mercredi 19 décembre à
Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Jean-Marc GABOUTY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018 Disponible
Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des
Avis n° 149 (2018-2019) de M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et
Avis n° 149 (2018-2019) de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et
Avis n° 153 (2018-2019) de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format
Avis n° 150 (2018-2019) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 22 novembre 2018 Disponible
Prochaine génération de missiles anti-navires : examen du rapport commun avec la commission de la défense de la Chambre des
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