Question écrite n° 12014 de M. Franck Menonville (Meuse – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 22/08/2019 – page 4273
17 septembre 2019
Questions et rapports parlementaires
Assemblée nationale Deuxième session extraordinaire de 2018-2019 1. Réunions Mardi 17 Septembre 2019 Mission d’information sur la politique immobilière du
17 septembre 2019
Suivi des blessés : présentation du rapport de la mission d’information Le mardi 17 septembre 2019 à 18h00, la commission
16 septembre 2019
Texte n° 706 (2018-2019) de M. Jean-Pierre DECOOL, déposé au Sénat le 30 août 2019 – exposé des motifs Source: Sénat
16 septembre 2019
Question écrite n° 10230 de M. Roland Courteau (Aude – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2019 – page 2343 M.
15 septembre 2019
Rapport d’information de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères,
10 septembre 2019
Rapport d’information déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les
9 septembre 2019
Mercredi 4 septembre 2019 Lors de l’audition des ministres de l’intérieur, de la justice et des armées, la commission d’enquête
5 septembre 2019
Question écrite n° 08735 de Mme Agnès Canayer (Seine-Maritime – Les Républicains)publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 636 Mme
28 août 2019
Question écrite n° 10289 de M. Jean-Raymond Hugonet (Essonne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 09/05/2019 – page 2487
27 août 2019
Question écrite n° 08714 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 649 M.
26 août 2019
Rapport d’information de MM. Cédric PERRIN et Jean-Noël GUÉRINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la
25 août 2019
Question écrite n° 08886 de M. Michel Vaspart (Côtes-d’Armor – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2019 – page 778
15 août 2019
Question écrite n° 09436 de Mme Isabelle Raimond-Pavero (Indre-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1359
14 août 2019
Question écrite n° 11275 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 04/07/2019 – page 3472 Mme
13 août 2019
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port