DROIT DES MILITAIRES soutient l’exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » qui
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Question N° 42786 de M. Didier Le Gac (La République en Marche – Finistère ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique
Question N° 42906 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Matériels
Question N° 42907 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Nombre
Question N° 44779 de Mme Bénédicte Peyrol (La République en Marche – Allier ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire
Il est une des spécificités du droit pénal militaire et des dispositions du Code de justice militaire qui est l’absence
Question orale n° 1954S de M. Jean-Marc Todeschini (Moselle – SER) publiée dans le JO Sénat du 25/11/2021 – page 6506 M.
Question orale n° 2086S de M. Pierre Ouzoulias (Hauts-de-Seine – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 20/01/2022 – page 298 M.
Question orale n° 2147S de M. Guillaume Gontard (Isère – GEST) publiée dans le JO Sénat du 10/02/2022 – page 679 M.
DROIT DES MILITAIRES soutient l’exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » qui
Le Haut Comité d’Evaluation de la Condition Militaire (HCECM) a rendu son 15ème rapport rapport pour l’année 2020 intitulé et
Depuis des années maintenant, MDMH AVOCATS se bat aux côtés des militaires et des gendarmes pour contester, lorsque le cas s’y
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Le Conseil d’Etat a jugé par un arrêt en date du 1 er juillet 2021 que le recours devant une
15ème législature Question N° 42660 de M. Jean-Charles Larsonneur (Agir ensemble – Finistère ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port