Depuis sa création en 2001 par le capitaine Michel Bavoil, l’Adefdromil a contribué à défendre la condition militaire en général
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Bon à savoir
Publié le 18 avril 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) En l’absence de fourrière municipale, il
Arrêté du 15 avril 2019 fixant le siège de l’établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique Source:
Recommandation concernant les noms d’États, d’habitants, de capitales, de sièges diplomatiques ou consulaires Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019
Publié le 17 avril 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Même constitué d’un espace unique, un
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Droit d’opposition : un motif légitime tenant à une situation particulière Le Conseil d’Etat a précisé la notion d’intérêt légitime
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Avis négatifs sur un chirurgien : pas de retrait au nom de la libre critique Ce n’est pas parce que
Publié le 27 mars 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Aides sociales, permis de construire, environnement,
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Publié le 26 mars 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous ne pouvez pas vous déplacer
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Publié le 14 mars 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Quand bien même elle serait démontrée
Publié le 11 mars 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) C’est le 28 novembre 2018 que la Commission européenne
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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