Les dossiers

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances chargées

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Legouest d’être associé à l’élaboration du projet médical

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Sainte-Anne d’être associé à l’élaboration du projet médical

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Clermont-Tonnerre d’être associé à l’élaboration du projet médical

Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Laveran d’être associé à l’élaboration du projet médical

Décision du 20 juin 2016 modifiant la décision du 8 septembre 2015 portant délégation de signature (direction du personnel militaire

Décision du 15 juin 2016 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0141

Décision du 16 juin 2016 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source: JORF n°0141 du 18 juin 2016 texte

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-3742-2016/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « centre opérationnel météo-océanographique ». Du

Arrêté du 15 juin 2016 portant cessation de fonctions de la directrice générale, par intérim, de l’institution de gestion sociale

Arrêté du 14 juin 2016 modifiant l’arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers