Les dossiers

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 9400/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 7315/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4780/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclassement

Décision du 9 août 2016 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0187 du 12 août 2016

Décret n° 2016-1096 du 11 août 2016 modifiant le décret n° 2013-7 du 3 janvier 2013 portant création d’une mission

Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les procédures applicables aux organismes rendant les services de la circulation aérienne militaire et

Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire Source: JORF n°0187 du 12 août

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances chargées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

Décision du 11 août 2016 modifiant la décision du 24 juin 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service

Arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service

MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. DÉCRET N° 2016-795 portant abrogation de six décrets relatifs au contrôle des dépenses