DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service « exécutant de la solde unique ». DÉLÉGATION DE GESTION
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Les dossiers
Arrêté du 16 août 2016 fixant pour l’année 2016 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits
Arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de
Arrêté du 24 août 2016 portant retrait de l’arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1212/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : délégation des patrimoines culturels. INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Lyon. AVENANT à la délégation
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 883/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9008-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Auvergne ».
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 9437/DEF/CAB du 6 octobre 2015 de déclaration d’inutilité aux besoins de
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-4205-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 30 décembre 2013 portant détermination des dépenses de l’Etat
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité ; bureau de
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 7814/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
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