Arrêté du 18 août 2016 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la
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Les dossiers
Arrêté du 23 août 2016 portant suppression d’une régie d’avances au ministère de la défense auprès du 132e bataillon cynophile
Arrêté du 16 août 2016 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à l’entretien avec les proches en matière
Décision du 29 août 2016 modifiant la décision du 5 février 2016 portant délégation de signature (secrétariat général de la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 9751/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
Arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 4068/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création de la
Décret n° 2016-1159 du 26 août 2016 pris pour l’application de l’article 706-95-8 du code de procédure pénale Source: JORF n°0199
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-21076-2016/DEF/CEMM portant attribution du nom du quatrième bâtiment multi-missions. Du 17 juin
Décret du 26 août 2016 portant délégation de signature Source: JORF n°0200 du 28 août 2016 texte n° 12
Arrêté du 10 août 2016 autorisant la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « DOCVERIF »
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». INSTRUCTION N° 1899/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative à la désignation
Décision du 18 août 2016 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous chefferie « performance » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 6188/DEF/EMA/PERF/BORG portant création et
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. ARRÊTÉ
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