Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 11327/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9076-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « La Confiance

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre de formation au management de la défense. ARRÊTÉ portant

Décision du 25 août 2016 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0202 du 31 août 2016

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9048-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « d’Entrecasteaux-équipage B

Décision du 6 septembre 2016 modifiant la décision du 16 juin 2016 portant délégation de signature (contrôle général des armées)

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du

Décision du 1er septembre 2016 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des personnels militaires de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement.. DÉCISION N° 3418/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD portant