Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 843/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». Du 7

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 635/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 15 juin 2016 NOR

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 17611/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9074-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais du bâtiment multi-missions

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

Décision du 1er septembre 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat) Source: JORF n°0205 du 3 septembre

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2920/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

Décision du 31 août 2016 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) Source: JORF

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 683/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 5 juillet 2016 NOR

Arrêté du 5 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

Décision du 7 septembre 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service industriel de l’aéronautique) Source: JORF n°0210 du 9